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Table des matières
1. Édition du site
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
3. Limitations de responsabilité
4. CNIL et gestion des données personnelles
5. Liens hypertextes et cookies
6. Droit applicable et attribution de juridiction
1 – Édition du site
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Identification de l’entreprise : SARL MFTM Chez l’Odette au capital social de 5000€ – SIRET : 919891390 00016
– Adresse postale : 45 rue du Mal Victor duc de Bellune 54000 Nancy – https://chezlodette.fr/conditions-generales-de-vente/
Directeur de la publication : – Contact : Chez l’Odette
Hébergeur : OVH
Délégué à la protection des données : Chez l’Odette
Autres contributeurs : Chez l’Odette
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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